Mentions légales

02 / PUBLICATION

Directeur de la publication

La personne responsable de la publication est RAZAKANDRAINA Mahery.

03 / HÉBERGEMENT

Hébergement du site

Hébergement du site : Vercel. Les fichiers et métadonnées des partitions sont stockés au moyen des services Supabase.

04 / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Contenus du site

Les textes, photographies, visuels, logos, enregistrements et autres contenus publiés sur ce site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf autorisation ou exception prévue par la loi, toute reproduction ou réutilisation nécessite l’accord préalable de leurs ayants droit.

05 / DONNÉES ET CONFIDENTIALITÉ

Données personnelles

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Les informations fournies lors du dépôt (titre, instrument et fichier PDF) servent à classer et publier les partitions dans la bibliothèque. Pour toute question ou demande concernant des données personnelles, écrivez à szm@fpma.paris.

06 / PARTITIONS DÉPOSÉES

Droits sur les partitions

Toute personne déposant une partition doit s’assurer qu’elle dispose des droits ou autorisations nécessaires à son partage. Les partitions mises à disposition sur le site restent soumises aux droits de leurs auteurs et éditeurs ; leur présence dans la bibliothèque n’emporte pas transfert de ces droits.